Déposée le 19 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PORTIONETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE domicilié(e) 25 Bis, rue de la Libération - 35190 - BECHEREL - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 983 528 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque PORTIONETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE (S.A.) - 25 Bis, rue de la Libération - 35190 - BECHEREL - France - SIREN 315983528
CABINET REGIMBEAU - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 1998 n°2129450 - Publication au BOPI 1998-10-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09
Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles;forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelle;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques: boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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